Mot-Clef : droit - 25 documents
Relations avec l’Union des fédérations, l’ONC, l’ONF, l’UNUCR pour la refonte du cahier des charges ONF incluant un «droit de priorité» pour les anciens adjudicataires
Type :
Revue
— Format :
Année : juin-90
Auteur : NC
Éditeur : ANCGG
Résumé :
Rubrique : Réglementation & Cadre légal
Sous-Rubrique : NC
Loi Colin du 4/10/90. Vote du droit de priorité aux anciens adjudicataires
Type :
Revue
— Format :
Année : déc-90
Auteur : NC
Éditeur : ANCGG
Résumé :
Rubrique : Réglementation & Cadre légal
Sous-Rubrique : NC
Le droit de priorité lors des adjudications O.N.F
Type :
Revue
— Format :
Année : juin-91
Auteur : NC
Éditeur : ANCGG
Résumé :
Rubrique : Réglementation & Cadre légal
Sous-Rubrique : NC
Daguet 1ère tête : à droite bouton, à gauche perche à 2 andouillers bas
Type :
Revue
— Format :
Année : mars-98
Auteur : NC
Éditeur : ANCGG
Résumé : 50
Rubrique : ANOMALIES DES BOIS CHEZ LE CERF
Sous-Rubrique : Réglementation & Juridique
Les accidents de chasse, le téléphone portable à la chasse, la signalisation rouge-orange de sécurité, le droit de suite automatique pour la recherche au sang, les banderoles, la commercialisation de la venaison, l’utilisation de l’appeau, les jours de chasse
Type :
Revue
— Format :
Année : juin-98
Auteur : NC
Éditeur : ANCGG
Résumé : 6-7
Rubrique : DÉBAT
Sous-Rubrique : NC
D’un chevreuil rien ne se perdait.
Type :
Revue
— Format :
Année : sept-98
Auteur : NC
Éditeur : ANCGG
Résumé : 22
Rubrique : LE CHEVREUIL
Sous-Rubrique : Divers (à classer)
Cerf mort n’ayant pu dégager son merrain droit d’un sapin
Type :
Revue
— Format :
Année : déc-98
Auteur : NC
Éditeur : ANCGG
Résumé : 55
Rubrique : Cerfs prisonniers de barbelés ou de végétaux
Sous-Rubrique : Espèces – Cerf
Brocard avec double canine à droite + une autre à gauche
Type :
Revue
— Format :
Année : mars-99
Auteur : NC
Éditeur : ANCGG
Résumé : 48
Rubrique : Anomalies de la dentition du chevreuil
Sous-Rubrique : Divers (à classer)
Cerf avec andouiller droit postérieur en forme de palette présenté avec deux mues ayant la même caractéristique
Type :
Revue
— Format :
Année : mars-01
Auteur : NC
Éditeur : ANCGG
Résumé : 48
Rubrique : ANOMALIES DES BOIS CHEZ LE CERF
Sous-Rubrique : Espèces – Cerf
Une tête hors du commun. Andouiller d’œil droit fourchu et envergure très étroite
Type :
Revue
— Format :
Année : mars-03
Auteur : NC
Éditeur : ANCGG
Résumé : 40
Rubrique : ANOMALIES DES BOIS CHEZ LE CERF
Sous-Rubrique : NC
