Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier
Mot-Clef : Adjudicataires - 3 documents
Nécessité d’un examen spécial de niveau relevé pour les adjudicataires
Type : Document
Année : déc-78
Auteur : NC
Éditeur : ANCGG
Résumé :
Rubrique : Autres / Divers
Sous-Rubrique : Formation & BGG
Relations avec l’Union des fédérations, l’ONC, l’ONF, l’UNUCR pour la refonte du cahier des charges ONF incluant un «droit de priorité» pour les anciens adjudicataires
Type : Revue
Année : juin-90
Auteur : NC
Éditeur : ANCGG
Résumé :
Rubrique : Réglementation & Cadre légal & Cadre légal
Sous-Rubrique : À préciser
Loi Colin du 4/10/90. Vote du droit de priorité aux anciens adjudicataires
Type : Revue
Année : déc-90
Auteur : NC
Éditeur : ANCGG
Résumé :
Rubrique : Réglementation & Cadre légal & Cadre légal
Sous-Rubrique : À préciser
