Fonds Documentaire
Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier

Rubrique : Réglementation & Cadre légal & Cadre légal | Sous-Rubrique : NC - 11 documents

Projet C.E.E de directive sur les armes prévue en 1993

Projet C.E.E de directive sur les armes prévue en 1993 - NC

Type : Revue

Année : mai-88

Auteur : NC

Éditeur : ANCGG

Résumé :

Rubrique : Réglementation & Cadre légal & Cadre légal

Sous-Rubrique : NC

Non réponse de la D.P.N. aux demandes de L’ ANCGG

Non réponse de la D.P.N. aux demandes de L’ ANCGG - NC

Type : Revue

Année : juin-90

Auteur : NC

Éditeur : ANCGG

Résumé :

Rubrique : Réglementation & Cadre légal & Cadre légal

Sous-Rubrique : NC

Le droit de priorité lors des adjudications O.N.F

Le droit de priorité lors des adjudications O.N.F - NC

Type : Revue

Année : juin-91

Auteur : NC

Éditeur : ANCGG

Résumé :

Rubrique : Réglementation & Cadre légal & Cadre légal

Sous-Rubrique : NC

Titre Type/Format Année Auteurs afficher plus

Projet C.E.E de directive sur les armes prévue en 1993

Revue
mai-88 NC
Projet C.E.E de directive sur les armes prévue en 1993 - NC

Éditeur : ANCGG

Résumé :

Rubrique : Réglementation & Cadre légal & Cadre légal

Sous-Rubrique : NC

Non réponse de la D.P.N. aux demandes de L’ ANCGG

Revue
juin-90 NC
Non réponse de la D.P.N. aux demandes de L’ ANCGG - NC

Éditeur : ANCGG

Résumé :

Rubrique : Réglementation & Cadre légal & Cadre légal

Sous-Rubrique : NC

Relations avec l’Union des fédérations, l’ONC, l’ONF, l’UNUCR pour la refonte du cahier des charges ONF incluant un «droit de priorité» pour les anciens adjudicataires

Revue
juin-90 NC
Relations avec l’Union des fédérations, l’ONC, l’ONF, l’UNUCR pour la refonte du cahier des charges ONF incluant un «droit de priorité» pour les anciens adjudicataires - NC

Éditeur : ANCGG

Résumé :

Rubrique : Réglementation & Cadre légal & Cadre légal

Sous-Rubrique : NC

Loi Colin du 4/10/90. Vote du droit de priorité aux anciens adjudicataires

Revue
déc-90 NC
Loi Colin du 4/10/90. Vote du droit de priorité aux anciens adjudicataires - NC

Éditeur : ANCGG

Résumé :

Rubrique : Réglementation & Cadre légal & Cadre légal

Sous-Rubrique : NC

Le droit de priorité lors des adjudications O.N.F

Revue
juin-91 NC
Le droit de priorité lors des adjudications O.N.F - NC

Éditeur : ANCGG

Résumé :

Rubrique : Réglementation & Cadre légal & Cadre légal

Sous-Rubrique : NC

Les acquits de l’association ; la nouvelle réglementation de circulation des véhicules. (D.P.N.)

Revue
juin-91 NC
Les acquits de l’association ; la nouvelle réglementation de circulation des véhicules. (D.P.N.) - NC

Éditeur : ANCGG

Résumé :

Rubrique : Réglementation & Cadre légal & Cadre légal

Sous-Rubrique : NC

Juillet. La loi Colin instaure une cotisation d’accueil et un timbre grand gibier par département

Revue
avr-92 NC
Juillet. La loi Colin instaure une cotisation d’accueil et un timbre grand gibier par département - NC

Éditeur : ANCGG

Résumé :

Rubrique : Réglementation & Cadre légal & Cadre légal

Sous-Rubrique : NC

Un grand honneur : L’ANCGG vient d’être reconnue d’utilité publique

Revue
sept-12 NC
Un grand honneur : L’ANCGG vient d’être reconnue d’utilité publique - NC

Éditeur : ANCGG

Résumé : 4

Rubrique : Réglementation & Cadre légal & Cadre légal

Sous-Rubrique : NC

Reconnaissance d’utilité publique. Dispositions fiscales

Revue
déc-12 BÉDARIDA Gérard
Reconnaissance d’utilité publique. Dispositions fiscales - BÉDARIDA Gérard

Éditeur : ANCGG

Résumé : 3

Rubrique : Réglementation & Cadre légal & Cadre légal

Sous-Rubrique : NC

Dix raisons de reconsiderer les dispositions relatives à la gestion de la faune sauvage dans le projet de la loi d’avenir pour […]

Revue
mars-14 BÉDARIDA Gérard
Dix raisons de reconsiderer les dispositions relatives à la gestion de la faune sauvage dans le projet de la loi d’avenir pour […] - BÉDARIDA Gérard

Éditeur : ANCGG

Résumé : 21-23

Rubrique : Réglementation & Cadre légal & Cadre légal

Sous-Rubrique : NC